Le défi de la réduction de la pollution industrielle

La pollution peut-être classée en fonction de l’endroit où nous la décelons (dans l’air, l’eau ou le sol) ou selon les différents types de pollution, tels que celle engendrée par les substances chimiques, le bruit ou encore la lumière. Une autre façon d’appréhender la pollution consiste à remonter à ses sources. Certaines sources de pollution sont dispersées, ce qui est le cas des voitures, de l’agriculture et des bâtiments, tandis que d’autres peuvent être mieux évaluées du fait qu’il s’agit de points d’émission individuels. Nombre de ces sources ponctuelles sont des installations d’envergure, notamment des usines et des centrales électriques.

L’industrie est un pilier essentiel de l’économie européenne. Selon Eurostat, en 2018, elle représentait 17,6 % du produit intérieur brut (PIB) et employait directement 36 millions de personnes. Dans le même temps, l’industrie est également responsable de plus de la moitié des émissions totales de certains polluants atmosphériques et gaz à effet de serre, ainsi que d’autres impacts environnementaux importants, notamment le rejet de polluants dans l’eau et le sol, la production de déchets et la consommation d’énergie.

La pollution atmosphérique est souvent associée à la combustion de combustibles fossiles. Cela s’applique évidemment aux centrales électriques, mais aussi à de nombreuses autres activités industrielles qui peuvent disposer de leur propre production d’électricité ou de chaleur sur place, comme c’est le cas pour la fabrication du fer et de l’acier ou de la production de ciment. Certaines activités génèrent des poussières qui contribuent à la concentration de particules dans l’air, tandis que l’utilisation de solvants, par exemple dans la transformation des métaux ou la production chimique, peut entraîner des émissions de composés organiques polluants.

Tendances des émissions atmosphériques industrielles

En Europe, les émissions atmosphériques d’origine industrielle ont diminué au cours de ces dernières années. Entre 2007 et 2017, les émissions globales d’oxydes de soufre (SOx) ont diminué de 54 %, les oxydes d’azote (NOx) de plus d’un tiers et les gaz à effet de serre provenant de l’industrie, y compris des centrales électriques, de 12 %.

Ces améliorations de l’empreinte de l’industrie européenne sur l’environnement s’expliquent par un certain nombre de raisons, notamment une réglementation environnementale plus stricte, des améliorations de l’efficacité énergétique, une évolution vers des types de procédés de fabrication moins polluants et des programmes volontaires visant à réduire l’impact environnemental.

Depuis de nombreuses années, la réglementation environnementale limite les effets néfastes des activités industrielles sur la santé humaine et l’environnement. Les principales mesures de l’UE ciblant les émissions industrielles comprennent la directive relative aux émissions industrielles, qui couvre environ 52 000 des plus grandes installations industrielles, et la directive sur les installations de combustion moyenne.

D’autre part le système d’échange de quotas d’émission de l’UE (SEQE de l’UE) limite les émissions de gaz à effet de serre de plus de 12 000 centrales électriques et usines dans 31 pays. Ce système couvre environ 45 % des émissions de gaz à effet de serre de l’UE.

Malgré ces améliorations, l’industrie reste toutefois responsable d’une charge importante sur notre environnement en termes de pollution et de production de déchets.

Responsabilité publique : le RRTP européen et la transparence des données sur les émissions industrielles

Le registre européen des rejets et des transferts de polluants (RRTP européen, E-PRTR en anglais) a été créé en 2006 dans le but d’améliorer l’accès du public aux informations environnementales.

En substance, le RRTP européen permet aux citoyens et aux parties prenantes de s’informer sur la pollution dans toutes les régions d’Europe, de savoir qui sont les principaux pollueurs et si les tendances des émissions polluantes tendent ou non vers une amélioration.

Le RRTP européen couvre plus de 34 000 installations dans 33 pays européens. Les données tirées du RRTP européen fournissent, pour chaque installation et chaque année, des informations concernant la quantité de polluants rejetés dans l’air, l’eau et le sol, ainsi que les transferts hors site de déchets et de polluants dans les eaux usées. Les données du registre RRTP européen peuvent être consultées gratuitement sur un site web interactif dédié. Ce dernier archive des données historiques sur les rejets et les transferts de 91 polluants dans 65 activités économiques.

De plus, le RRTP européen est désormais intégré à un système plus large de notification au titre de la directive relative aux émissions industrielles, incluant des informations supplémentaires sur les grandes installations de combustion. En collaboration avec la Commission européenne, l’AEE s’est attelée à la conception d’un nouveau site web afin d’améliorer l’accès à ces données et informations.

Comptabiliser les coûts de la pollution atmosphérique industrielle

Afin de tenir compte des coûts externes de la pollution atmosphérique, les effets néfastes d’un polluant individuel sur la santé humaine et l’environnement sont exprimés selon une mesure commune, une valeur monétaire, qui a été développée grâce à la coopération de différentes disciplines scientifiques et économiques.

Les estimations des coûts des préjudices ne sont rien d’autre que des estimations. Toutefois, lorsqu’elles sont combinées à d’autres sources d’information, elles peuvent étayer des décisions en attirant l’attention sur les compromis implicites dans la prise de décision, tels que les analyses coûts/bénéfices utilisées pour éclairer les analyses d’impact et la législation ultérieure.

En 2014, l’AEE a estimé que le coût cumulé des préjudices causés sur la période de 5 ans 2008-2012 par les émissions des installations industrielles du RRTP européen s’élevait au minimum à 329 milliards d’euros (valeur de 2005) et qu’il était en augmentation. Ce qui est peut-être encore plus frappant dans cette analyse, c’est qu’environ la moitié des coûts des préjudices ont été causés par les émissions de seulement 147 (soit 1 %) des 14 000 installations répertoriées dans le jeu de  données du RRTP.

La majorité des coûts des préjudices quantifiés est générée par les émissions des principaux polluants atmosphériques et du dioxyde de carbone. Bien que les estimations du coût des préjudices associés aux émissions de métaux lourds et de polluants organiques soient nettement inférieures, ces émissions causent encore des centaines de millions d’euros de préjudices pour la santé et l’environnement et peuvent avoir des incidences néfastes importantes à l’échelle locale. L’AEE travaille actuellement sur une nouvelle étude qui permettra d’actualiser ces chiffres.

Réduire la pollution industrielle : évaluation, législation et mise en œuvre

L’AEE évalue régulièrement les tendances de la pollution industrielle en Europe en s’appuyant sur le registre RRTP européen ainsi que sur d’autres données. Ces évaluations montrent que la pollution industrielle a diminué au cours des dix dernières années, qu’il s’agisse des émissions dans l’air ou dans l’eau. Les instruments politiques européens existants et à venir devraient permettre de réduire davantage les émissions industrielles, mais la pollution continuera probablement à l’avenir de nuire à la santé humaine et à l’environnement.

La stratégie de politique industrielle de l’UE prévoit une industrie forte, en plein essor et à faibles émissions de carbone, qui s’appuie sur des flux de matières circulaires. L’objectif est de créer un secteur industriel en pleine croissance exerçant une pression de moins en moins lourde sur les ressources naturelles, qui réduise ses émissions polluantes dans l’air, l’eau et le sol et génère de moins en moins de déchets.

Parallèlement, d’autres instruments législatifs de l’UE fixent des objectifs plus concrets de réduction des émissions atmosphériques, notamment la directive sur les plafonds d’émission nationaux et la directive sur les émissions industrielles, qui visent à réaliser une prévention et une réduction ambitieuses des émissions, notamment par l’adoption permanente des «meilleures techniques disponibles» (MTD).

Selon une récente analyse de l’AEE, l’exploitation des meilleures techniques disponibles et la mise en œuvre des objectifs encore plus ambitieux de la directive relative aux émissions industrielles permettraient de réduire considérablement les émissions: 91 % pour le dioxyde de soufre, 82 % pour les particules et 79 % pour les oxydes d’azote.

La mise en œuvre complète de ces directives aiderait l’UE à atteindre ses objectifs environnementaux, tels que ceux concernant la qualité de l’air et de l’eau. Les directives relatives aux émissions fonctionnent toutefois souvent de manière indépendante et il est évident qu’il devrait être possible d’intégrer davantage les objectifs environnementaux dans la politique industrielle de l’UE. Pour tendre vers une pollution zéro, une législation, une mise en œuvre et un contrôle encore plus rigoureux seront de mise afin de garantir que les industries de demain seront à la fois propres et durables.